Dépôt de la commune de Saint-Germain-Lavolps
Archives départementales de la Corrèze
Origine
Biographie ou Histoire
Par arrêté du 30 novembre 1972, la commune de Saint-Germain-Lavolps a été associée avec Sornac pour former la commune de Sornac-Saint-Germain-Lavolps.
Les deux communes ont été dissociées par arrêté préfectoral du 17 septembre 1981.
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'entrée du 03/05/2023
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture
Documents en relation
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés typologiques
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.