E_DEP 221 - Saint-Martial-Entraygues - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Martial-Entraygues

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 10/10/2023

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1919W).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/221/H/1-9

Date

1850-2011

Tableaux de recensement des classes. 1986-2011

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/221/H/4

Date

1985-2011

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2011 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières