E_DEP 239 - Saint-Robert - Archives communales déposées

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Biographie ou Histoire

La paroisse de Saint-Maurice a été réunie à la commune de Saint-Robert en 1793.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 13/06/2024

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2200W).

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/239/K/1-8

Date

1865-1995

Contentieux électoral. 06 décembre 1985

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/239/K/8

Date

vendredi 06 décembre 1985

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 1985 (protection du secret des affaires portées devant la juridiction)

Mots clés matières