Délibérations du conseil municipal. 17 mai 1838-19 mai 1859

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E_DEP 164 - Peyrelevade - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Peyrelevade

Modalités d'entrées

Mise à jour suite aux entrées du 08 novembre 2016 et du 21 mars 2019.

Don de Madame Orluc le 07/10/2019 (EDEP/164/P/1, EDEP/164/CC/3, EDEP/164/I/1)

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/164/D/1-EDEP/164/D/5

Date

1838-1979

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/164/D/1

Date

Entre le 17 mai 1838 et le 19 mai 1859

Mots clés matières

Mots clés typologiques