Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Selon le règlement de la salle de lecture.

QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Notaires instrumentant à La-Chapelle-Spinasse, inexistants dans la série E : expéditions et minutes éclatées dans des fonds d'érudits :

• 2F/25 : maître Decasal (1455) 

Maître Jean Debernard a prêté serment le 1er décembre 1831. Il a cessé ses fonctions à la Chapelle-Spinasse le 3 mars 1848. Son prédécesseur est maître Léger Debernard et son successeur est maître Léger, Jean, Emile Debernard.

Avant, il exerça à St-Yrieix-le-Déjalat de 1819-1826.

Minutes (12/1831-1837) versées par maître Léon Spinasse, notaire à La Chapelle-Spinasse, le 05 novembre 1987. N° du versement : 1229 Bis.

Minutes (1838-1847) et répertoire chronologique (1831-1847) versés par maître Elisabeth Couturon, notaire à Egletons, le 13 septembre 1991. N° de versement :1332 bis.

Période d'exercice : décembre 1831- décembre 1847.

Signatures similaires entre le Debernard Jean, notaire à St-Yrieix-le-Déjalat et celui exerçant à La chapelle-Spinasse.