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Minutier du canton de Tulle
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire. Nouvelle cote attribuée en octobre 2022 pour éviter des cotes en A, B.
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Selon le règlement de la salle de lecture.
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Froment Jean, Bernard
Etude notariale de maître Jean, Bernard Froment, à Tulle.
Histoire de la conservation
Minutes de maître Froment (1672-1717) conservées en l'étude de maître Jean-Baptiste Baudry, notaire à Tulle (devenue l'étudie Mourdie).
1681
Caractéristiques physiques
- Minutes. Vente, par Martial de Terriou, seigneur de Lachassaigne, à Étienne Teyssier, sieur du Masmazel, pour le prix de huit cent cinquante livres, d'une rente de douze setiers de seigle sur les tènements de Sarlat et de la Farge, paroisse de Saint-Augustin (11).
- Compte, entre Jean Baluze, docteur en médecine, et François Lanissou, au sujet des fermages du domaine de la Bouldoire, situé dans la paroisse d'Eyrein et appartenant audit Baluze (13).
- Inventaire des meubles de Mercure Dumond, tailleur (19).
- Contrat de mariage entre Antoine Daubès, maître papetier de Tulle,-et Louise Lacombe (30).
- Vente, par Jean Busche, laboureur, à Martial Dumyrat, sieur de Mons, d'immeubles situés dans le village de la Bouldoire (36).
- Accord entre Étienne Baluze, prieur de la Chapelle-Espinasse, et le fermier dudit prieuré (40).
- Vente, par Étienne Deprés, sieur de Chalaux, à Jean-Baptiste de Lagarde, ancien curé de Bar, d'une maison située à Tulle, dans le faubourg du Trech, près de la porte des Mazeaux (42).
- Contrat d'apprentissage du métier d'apothicaire (52).
- Contrat de mariage entre Jean Orliaguet, chapelier de Tulle, et Héliote Dumas (59).
- Reçu de pièces donné par Antoine Brivezac, vicaire de la vicairie d'Eymar-le-Dom, à Françoise de Teyssier (60).
- Protestations d'Étienne Collier, vicaire général du diocèse d'Agen, contre les « crieries, hurlemens, insultes, excès et violences commis contre sa personne... par aucuns des habitans de » Tulle (79).
- Procuration des définiteurs de l'ordre des Carmes pour la province d'Aquitaine, au père Saturnin, vicaire provincial, pour transiger avec les directeurs de l'hôpital général de Tulle au sujet des droits qui leur sont acquis par suite du testament d'Antoine Sanguinière, curé de Saint-Hilaire-Foissac (86).
- Titres divers relatifs à la donation faite aux carmes de Tulle par ledit Sanguinière, avec charge de fonder un couvent à Égletons.
- Bail des dîmes de la paroisse de Bar pour le prix annuel de onze cents livres et de quarante setiers de seigle (97).
- Acte portant que Jean Dubal, curé de Saint-Pierre de Tulle, étant allé faire la levée du corps de Pierre Dumyrat, avocat, en fut empêché par les membres du chapitre (107).
- Bail, par Jean-Baptiste Leys, prêtre, en faveur de Jean-Géraud Mouret, maître sculpteur, d'une maison située à Tulle, dans le quartier du Canton et en face du monastère de Sainte-Ursule (109).
- Reçu donné par les directeurs de l'hôpital au sieur de Jasse, prieur de Soursac, de coffres renfermant les livres et effets d'Antoine Sanguinière (128).
- Sommation des moines d'Aubazine à Mercure de Lavaur, seigneur de Sainte-Fortunade, au sujet de la dîme de plusieurs villages de ladite paroisse de Sainte-Fortunade (134).
- Testament de Pierre Roussarie, de Laguenne, qui était sur le point d'entrer dans un monastère (141).
- Réception de Catherine Fontaine, de Vigeois, au monastère de Saint-Bernard de Tulle (159).
- Testaments d'Antoine Faugeyrac, prieur de Saint-Pierre de Salignac en Saintonge (153) ; de Jean-Baptiste de Lespinasse, seigneur de Champeaux, et conseiller au présidial de Tulle (164) ; et de Jean de la Tour, chanoine (181).
- Contrat de mariage entre Marguerin Mesnager, praticien de Tulle, et Louise Boisvert (198).
- Etc