Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1838-8 septembre 1912

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E_DEP 54 - Chenailler-Mascheix - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Chenailler-Mascheix.

Biographie ou Histoire

L'ancienne commune de Mascheix est réunie à Chenailler en 1843.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 19/06//2014.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1430W, 1995W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/54/D/1

Date

Entre le 15 mai 1838 et le 08 septembre 1912

Présentation du contenu

Pas de feuillets 95-96, 109-110, 119-138, 233-234, 237-238, 307-308, 355-358.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques