Délibérations du conseil municipal. 19 mai 1901-14 novembre 1925

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E_DEP 12 - Astaillac - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune d'Astaillac

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 03 juin 2014.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/12/D/1-4

Date

Entre le 02 mars 1790 et le 11 mai 1958

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/12/D/3

Date

Entre le 19 mai 1901 et le 14 novembre 1925

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques