Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Archives départementales de la Corrèze
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Histoire de la conservation
L'étude de Bort-les-Orgues (étude 2) a été rattachée à celle de Bort-les-Orgues (étude 1), par arrêté Ministériel du 9-03-1982.
L'étude de Bort-Les-Orgues (étude 1) est devenue bureau annexe de celle d'Ussel (étude 2) le 19-05-1993.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Biographie ou Histoire
Maître Joseph, Eugène, Barthélémy Forsse a prêté serment le 17 août 1855. Il a cessé ses fonctions le 2 février 1866. C'est son dernier acte. Son prédécesseur est maître François Lespinas et son successeur est maître Jean-Baptiste Etienne François Régis Lunet-Lajonquiere.
Histoire de la conservation
L'étude de Bort-les-Orgues (étude 3) a été rattachée à celle de Bort-les-Orgues (étude 1) en 1906.
L'étude de Bort-Les-Orgues (étude 1) est devenue bureau annexe de celle d'Ussel (étude 2) le 19 mai 1993.
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable
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