Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-08 août 1869

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E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 10/11/2022

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- 4O/20 : Dons et legs communaux : Couffy .- Bourgeade : pauvres (1829) ; Gouyon Pierre : pauvres ( 1829) ; Longy-Pradier : pauvres (1910-1933).

- 1NUM/1019 : Couffy-sur-Sarsonne, l'école : photographie de groupe [1925].

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/64/D/1-4

Date

1838-1963

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/64/D/1

Date

Entre le 20 mai 1838 et le 08 août 1869

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques