Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire. Nouvelle cote attribuée en octobre 2022 pour éviter des cotes en A, B.
Archives départementales de la Corrèze
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire. Nouvelle cote attribuée en octobre 2022 pour éviter des cotes en A, B.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Mots clés lieux
Origine
Modalités d'entrées
Le répertoire de maître Jean, Ignace Reignac a été versé par maître Pradoux, notaire à Tulle, le 04 décembre 1957. (initialement 2W/1-23)
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Les minutes de maître Reignac, initialement cotées en E/3245 (1780) ont été réintégrées par ordre chronologique, dans la liasse existante E/4220 en octobre 2021.
Conditions d'accès
Communicable (Minutes réintégrées dans les cotes existantes E/966 et E/967 en septembre 2021.)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.