Retraites ouvrières et paysannes (1898-1923). Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre (1920). Pensions de guerre (1921). Allocations militaires (1948).

E_DEP 91 - Hautefage - Archives communales déposées

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E_DEP 91 - Hautefage - Archives communales déposées

Origine

Dépôt de la commune de Hautefage.

Histoire de la conservation

Mise à jour suite à l'entrée du 01/02/2018 d'un répertoire des tables décennales des B.M.S de 1730-1740, fait sous l'égide de Monsieur VERDIER curé de la paroisse de Hautefage en 1828.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 23/10/2018

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Mots clés lieux

Hautefage (Corrèze, France)

Mots clés producteurs

Hautefage

Série Q : Assistance et prévoyance.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/91/Q/1-5

Date

1879-1967