E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées

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Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'envoi des bulletins municipaux le 04/03/2020

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1992W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/152/G/1-EDEP/152/G/23

Date

1791-1977

Registre pour l'inscription des déclarations des propriétaires de chiens (1855-1933). Registre contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets (1897-1954). Taxes sur les gardes chasse (1917-1928). Registre des déclarations de constructions nouvelles (1924-1960).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/152/G/20

Date

1855-1960

Mots clés matières