Minutier du canton de Tulle

Déplier tous les niveaux

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire. Nouvelle cote attribuée en octobre 2022 pour éviter des cotes en A, B.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.)Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Mots clés lieux

Origine

Etude notariale de maître François Floucaut dit "Floucaut Jeune", à Tulle.

Présentation du contenu

Période d'exercice : 1749 - 1794

Documents en relation

L/1112 : Floucaud François dit "Floucaud jeune", répertoire chronologique : 1792-an VI

1770

Cote/Cotes extrêmes

E/715

Autres Cotes

E/736 (Ancienne cote)

Date

1770

Présentation du contenu

  • Bail, par François Mougenc de Saint-Avid, en faveur de Jean Combroux, du moulin d'Ayrès, situé dans la paroisse de Favars (3).
  • Obligation de Jean Gay, de Cornil, envers Louis-Martial Borderie de Lavaur, à la suite d'un compte d'arrérages de rentes (7).
  • Quittance de Jean Treinsoutrot, du village du Chastagnier, à Alexandre Duport, seigneur d'Espontour et coseigneur de Meymac (26).
  • Vente, par Martin Beaufès, bourgeois de Tulle, à Joseph Pasquet, meunier, pour le prix de cinquante livres, d'une terre de trois eymines, située au village des Horts, paroisse de Naves (39).
  • Contrat de mariage entre Ignace Reignac, notaire royal de Tulle, et Marie-Marguerite Ludière (42).
  • Déclaration de François Lacroix, portant qu'il tient en fief et « pagegie perpétuelle », du commandeur de Puy-de-Noix, le moulin de la Brande, dans la paroisse de Beynat, sous la rente de huits etiers de seigle, mesure de Brive, et de trente-deux deniers (64).
  • Bail, par Joseph Green de Saint-Marsauit, aumônier de madame Adélaïde, grand vicaire de Meaux et abbé commendataire de Bassac et d'Aubazine, à Jean-Joseph Ludière, Jean Blancher, Martial Teyssier et Raymond Béral, pour le prix de sept mille cinq cents livres, outre quelques redevances aux curés de Chanteix, d'Albussac et de Forgès, des revenus des membres de Chabanes, Chanteix, Lagraulière, etc., dépendant de ladite abbaye d'Aubazine. L'abbé exige, de plus, la délivrance annuelle de quarante-huit livres de truffes et de quarante-huit perdrix rouges (88).
  • Vente, par Pierre-Gabriel du Claux, conseiller au présidial, et François du Claux, sieur de la Borderie, son frère, à Étienne Lachaud, bourgeois de Treignac, d'un petit domaine situé au village de Borzeix, paroisse dudit Treignac (92).
  • Contrat de mariage entre Jean Monsarat, des Angles, et Charlotte Mouginie (124).
  • Testament d'Antoine Seguy, aubergiste de Tulle (146).
  • Prix fait entre Philippe Brivezac et François Maschat, charpentier, pour la reconstruction d'une maison qui s'était écroulée avec plusieurs autres (152).
  • Etc.

Mode de classement

Les minutes de maître Floucaud François, dit "jeune", initialement cotées en E/736 (1749-1791) ont été intégralement réintégrées, par ordre chronologique, dans les liasses existantes allant du E/1388 à E/1389 et E/696 à E/735 en octobre 2021.

Conditions d'accès

Communicable