Argentat

Dons et legs

Cote/Cotes extrêmes

4O/1-44

Importance matérielle

3,84 m.l.

Origine

Préfecture de la Corrèze

Présentation du contenu

Les libéralités faites aux communes ou aux établissements de bienfaisance ne pouvaient être acceptées qu'après avis de la préfecture jusqu'au décret du 5 novembre 1926 qui reconnaît au conseil municipal le droit de statuer définitivement sur l'acceptation ou le refus des dons et legs.
Le cadre de classement de la sous-série est le suivant :
- documents généraux ;
- dons et legs hors du département ;
- dons et legs intercommunaux ;
- dons et legs communaux, dans l'ordre alphabétique des communes.
Trois indications sont fournies : le nom du ou des donateurs, le ou les bénéficiaires, la date du don.

Dons et legs communaux

Cote/Cotes extrêmes

4O/6-44

Mots clés matières

dons-et-legs

Argentat

Cote/Cotes extrêmes

4O/7

Date

1836-1933

Présentation du contenu

Allez Maria : hospice, paroisse (1923) ; Audubert Paul : fabrique (1872) ; Auriac Marie, veuve Blaudy : hospice (1933) ; de Bar Pauline, Marie-Antoinette : petites soeurs des pauvres (1901) ;Brousse Marie, veuve Bouche : hospice et bureau de bienfaisance (1912) ; Cafoulein Jeanne : hospice, fabrique (1887-1911) ; Caze Marcellin : hospice (1889) ; Dusser Lavergne de Saint-Hilaire Gabrielle : fabrique (1836-1882) ; Griolle Maria : hospice (1933) ; Lalo Jean : hospice (1911) ; Lestourgie Clair, Antoine : commune (1866) ;de Meillac Charles : fabrique, hospice (1887) ; Monange Jean : hospice (1859) ; Moulin Tiburce : hospice, bureau de bienfaisance (1891) ; Parjadis Hortense : ursulines(1867) ; Plantade Marguerite : hospice (1880) ; Poujade Jeanne : hospice (1933) ; Raymond du Sauveur Marie Anne : ursulines (1844) ; Roudier Louis : hospice (1889).

Mots clés lieux

Argentat (Argentat-sur-Dordogne, Corrèze, France)