Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Versement du 19 juin 2025.
Présentation du contenu
Contrôle scientifique et technique de l'État sur les archives communales.
Mode de classement
Ordre alphabétique de communes.
Les communes de Brive, Argentat, Tulle et Ussel sont classées à part en fin de versement.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
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