Aide à la recherche

4O - Préfecture de la Corrèze. Dons et legs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4O/1-44

Importance matérielle

3,84 m.l.

Origine

Préfecture de la Corrèze

Présentation du contenu

Les libéralités faites aux communes ou aux établissements de bienfaisance ne pouvaient être acceptées qu'après avis de la préfecture jusqu'au décret du 5 novembre 1926 qui reconnaît au conseil municipal le droit de statuer définitivement sur l'acceptation ou le refus des dons et legs.
Le cadre de classement de la sous-série est le suivant :
- documents généraux ;
- dons et legs hors du département ;
- dons et legs intercommunaux ;
- dons et legs communaux, dans l'ordre alphabétique des communes.
Trois indications sont fournies : le nom du ou des donateurs, le ou les bénéficiaires, la date du don.

Cote/Cotes extrêmes

4O/6-44

Mots clés matières

dons-et-legs

Cote/Cotes extrêmes

4O/11-16

Mode de classement

Par ordre alphabétique des noms des donateurs, légateurs.

Mots clés lieux

Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)

Donateurs, légateurs : Pr-Vi

Cote/Cotes extrêmes

4O/16

Date

1848-1931

Présentation du contenu

Praudel Jean : oeuvre de la Providence (1910-1915) ; Rebière Eliane, veuve Lacoste  Jacques : oeuvre de la Providence, hospices, bureau de bienfaisance, fabrique de Saint-Martin (1878) ; Reynal Pauline, veuve Teyssier : bureau de bienfaisance  (1931) ; Roque Elisabeth Amélie : fabrique de Saint-Martin (1877) ; Rougerie Anne, veuve Lagueyrie : commune (1905) ; Rousselie Antoinette : fabrique de Saint-Martin (1873) ; Soustre Marie, veuve de Sadourne Etienne : commune (1925) ; Saint-Paul Aimée Julie : bureau de bienfaisance, oeuvre de la Providence (1887) ; Mme Ségeral, veuve Verninac : commune (1878 : plan des immeubles légués à la ville) ; Souladié Rachel, épouse Verlhac Jean François : bureau de bienfaisance (1920) ;  Toulzac Antoine : fabriques de Saint-Martin et Saint-Sernin, commune (1848) ; Valéry Léonard (musée (1899) ; Vauzou Laure : oeuvre de la Providence (1925) ; Vedrenne de Lachapelle Jeanne : uvre de la Providence (1859) ; Vedrenne de Lachapelle Léonard André : fabrique de Saint-Martin, uvre de la Providence (1858) ;  Vialle Anne Lucie : ursulines (1897) ; Vidalie Jean : commune (1896) ; Vidaud Marie, veuve Filliol Pierre : hospice Dumyrat, fabrique de Saint-Martin (1876) ; Vielbans Marie : hospice Dumyrat, bureau de bienfaisance, fabrique (1862) .

Mots clés lieux

Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)