Délibérations du conseil municipal. 15 août 1900-20 août 1922

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E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Luc

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 08/09/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/210/D/1-EDEP/210/D/2

Date

Entre le 14 août 1876 et le 20 août 1922

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/210/D/2

Date

Entre le 15 août 1900 et le 20 août 1922

Présentation du contenu

Pas de feuillets 153-154, 159-160.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques