Assistance publique : pupilles, livret individuel (1919-1930). Allocations militaires (1926). Accidents du travail (1939-1964). Secours mutuel : livret de sociétaire (1940). Allocations retraites (1981-1982).

Aide à la recherche

E_DEP 174 - La Roche-Canillac - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de La Roche-Canillac.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 24/10/2017

Mise à jour suite à l'envoi des bulletins municipaux version numérique le 26/10/2022

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1869 W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/174/Q/1-EDEP/174/Q/4

Date

1889-1987

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/174/Q/4

Date

1919-1982

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1982 (protection du secret médical)

Mots clés matières