Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Archives départementales de la Corrèze
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Histoire de la conservation
L'étude de Bort-les-Orgues (étude 2) a été rattachée à celle de Bort-les-Orgues (étude 1), par arrêté Ministériel du 9-03-1982.
L'étude de Bort-Les-Orgues (étude 1) est devenue bureau annexe de celle d'Ussel (étude 2) le 19-05-1993.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Origine
Biographie ou Histoire
Maître Pierre Garinot a prêté serment le 7 mai 1818 et à cessé ses fonctions le 19 décembre1830? Son prédécesseur est maître Jacques Garinot et son successeur est maître Jacques Broquin.
Histoire de la conservation
L'étude de Bort-Les-Orgues (étude 1) est devenue bureau annexe de celle d'Ussel (étude 2) le 19 mai 1993.
Modalités d'entrées
Minutes (mai 1818-janvier 1832) entrées par versement de maître Jean-Pierre Leroux notaire à Bort-les-Orgues, le 12 juin 1991. N° du versement : 1326 Ter.
Présentation du contenu
Période d'exercice : 7 mai 1818-23 décembre 1830
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable
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