Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.
Archives départementales de la Corrèze
Origine
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'inspection communale du 11/10/2016.
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Documents en relation
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1871W).
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable au bout de 75 ans à partir de 1962 (protection du secret des données statistiques)
Mots clés matières
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