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Minutier du canton de La Roche-Canillac

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Minutier du canton de La Roche-Canillac

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Marcillac-la-Croisille

Documents en relation

Expéditions et minutes éclatées dans des fonds d'érudits :

5F/70 : Delale (1611); Dumas Jean (1630-1669)

Mots clés lieux

Marcillac-la-Croisille (Corrèze, France)

Armand Bernard, Etienne.

Origine

Etude notariale de maître Bernard, Etienne Armand, à Marcillac-la-Croisille.

Biographie ou Histoire

Maître Bernard, Etienne Armand a prêté serment le 14 avril 1904. Il cesse ses fonctions le 16 novembre 1922. Son prédécesseur est maître Etienne, Léopold Armand et son successeur est maître Joseph Alexis Dubois.

Histoire de la conservation

L'étude de Marcillac-la-Croisille est supprimée et réunie à celle de Roche-Canillac (La) en 1928. Le dernier notaire à y avoir exercé est maître Joseph Alexis Dubois.

L'étude de Roche-Canillac (La) est supprimée et réunie à celle de Lapleau en 1959.

Lapleau est une étude principale.

Modalités d'entrées

Minutes (04/1904-12/1905) entrées par versement de maître Jean Deprun, notaire à Lapleau, le 24 février 1986. N° du versement : 1173 bis.

Minutes (01/1906-11/1922) entrées par versement de maître Jean Deprun, notaire à Lapleau, le 10 octobre 1990. N° du versement : 1310 bis.

Présentation du contenu

Période d'activité : 14 avril 1904 - 16 novembre 1922

Mots clés personnes

ARMAND Bernard