E_DEP 234 - Saint-Pardoux-l'Ortigier - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-l'Ortigier.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à la visite du 18/08/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le code du patrimoine

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives communales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

-20J/234 Registres de catholicité de la paroisse de Saint-Pardoux-l'Ortigier : mariages (1900-1941).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/234/I/1-EDEP/234/I/3

Date

1959-2005

Registres de visas des permis de chasser. 1968-2000

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/234/I/2

Date

1968-2000

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2000 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières