Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-26 décembre 1847

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E_DEP 229 - Saint-Pantaléon-de-Larche - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Pantaléon-de-Larche

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 01/10/2020

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/229/D/1-EDEP/229/D/2

Date

1838-1870

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/229/D/1

Date

Entre le 20 mai 1838 et le 26 décembre 1847

Présentation du contenu

Table des délibérations en fin de registre.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques