Délibérations du conseil municipal. 16 septembre 1894-05 avril 1934

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E_DEP 49 - Chasteaux - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Chasteaux.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 04/07/2016

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/49/D/1-EDEP/49/D/5

Date

1790-1934

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/49/D/5

Date

Entre le 16 septembre 1894 et le 05 avril 1934

Présentation du contenu

Pas de feuillets 389, 419;

Table des délibérations en fin de registre;

Suite des délibérations après la table.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques