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2278W - Conseil départemental de la Corrèze. Direction de la Jeunesse, des Sports et de la Culture. Service Éducation Jeunesse

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2278W - Conseil départemental de la Corrèze. Direction de la Jeunesse, des Sports et de la Culture. Service Éducation Jeunesse

Cote/Cotes extrêmes

2278W/1-31

Date

1983-2023

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Corrèze

Origine

Conseil départemental de la Corrèze.
Direction de la Jeunesse, des Sports et de la Culture. Service Éducation Jeunesse.

Modalités d'entrées

Versement du 20 juin 2025.

Présentation du contenu

2278W/1-8 Logements de fonction (1987-2015).
2278W/9 Conventions d'utilisation des locaux scolaires en dehors des heures d'enseignement (2011-2019).
2278W/10-12 Dossiers nominatifs du service civique (2011-2019).
2278W/13 Conventions, rapports, comité de pilotage et agréments du service civique (2010-2023).
2278W/14-15 Ambassadeurs / Volontaires du service civique (2011-2019).
2278W/16 Concours vidéo « La Corrèze que j'aime (2016).
2278W/ 17 Jeunes mémoires corréziennes - la première guerre mondiale (2017).
2278W/17-18 Œuvre Départementale des Colonies de Vacances (ODCV) (1983-2017).
2278W/20-25 Conseil général des jeunes : mandatures (2001-2011).
2278W/26-31 Enregistrements sonores et audiovisuels en lien avec le Conseil général des jeunes (2005-2009).
2278W/32 Pièces comptables service civique (2021-2023).

Conditions d'accès

Documents consultables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Logements de fonction.

Cote/Cotes extrêmes

2278W1-8

Date

1987-2015

Présentation du contenu

Le dossier contient :

- Arrêtés et concessions de logement par nécessité absolue de service ;
- conventions d'occupation précaire ;
- états des lieux logements de fonction ;
- procès-verbal du Conseil d'administration concernant les logements de fonction.

Mots clés matières

conseil d'administration, logement de fonction, logement individuel, collège

Mots clés typologiques

arrêté du président du conseil général, convention, procès-verbal