E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune d'Altillac.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 05/06/2018

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/7/I/1-3

Date

1898-2000

Registre des visas de permis de chasser. 1975-2000

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/7/I/3

Date

1975-2000

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2000 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières