Minutier du canton de Bort-les-Orgues

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Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.)Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Histoire de la conservation

L'étude de Margerides a été rattachée à celle de Bort-Les-Orgues (1) après le 2 déc.1922. Le dernier notaire ayant exercé à Margerides est maître Nouhen Gilbert Marie François Auguste Louis.

L'étude de Bort-les-Orgues (1) est devenue un bureau annexe d'Ussel (2) en 1993.

Origine

Etude de Margerides

Histoire de la conservation

L'étude de Margerides a été rattachée à celle de Bort-Les-Orgues (1) après le 2 déc.1922.

Le dernier notaire ayant exercé à Margerides est maître Nouhen Gilbert Marie François Auguste Louis.

L'étude de Bort-les-Orgues (1) est devenue un bureau annexe d'Ussel (2) en 1993.

Modalités d'entrées

Versement des minutes de maître Seuniac Joseph (1760-1780) le 6 juin 1935.

Mots clés personnes

1762-1763

Cote/Cotes extrêmes

E/2412

Date

1762-1763