Transport de corps (1924-1939). règlementation des jours de fermeture de la cabine téléphonique (1959). Règlement du service de distribution d'eau potable (1961). Jugement : suppression d'une étude notariale (1963). Droit de chasse (s.d.).

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E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune d'Espagnac.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 08/09/2017

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Adminsitration et comptabilité communales (série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/75/I/1-2

Date

1924-1978

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/75/I/1

Date

1924-1963

Mots clés matières