Délibérations du conseil municipal.18 novembre 1800-13 février 1803

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E_DEP 198 - Saint-Eloy-les-Tuileries - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Eloy-les-Tuileries.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 10/09/2020

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/198/D/1-EDEP/198/D/8

Date

Entre le 23 septembre 1800 et le 08 mars 1924

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/198/D/1

Date

Entre le 18 novembre 1800 et le 13 février 1803

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques