Délibérations du conseil municipal. 10 décembre 1899-19 mai 1912

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E_DEP 25 - Beyssenac - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Beyssenac.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 20/10/2020

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/25/D/1-12

Date

1793-1937

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/25/D/6

Date

Entre le 10 décembre 1899 et le 19 mai 1912

Présentation du contenu

Table des délibérations en fin de registre.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques