E_DEP 95 - Lacelle - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Lacelle.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 13/04/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1493W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/95/I/1-5

Date

1924-2000

Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1954-2000

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/95/I/4

Date

1954-2000

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2004 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières