Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1959, 1979, 1988). Chambre des métiers (1977-1995). Tribunal paritaire des baux ruraux (1978-2009). Mutualité sociale agricole (1980, 1984). Chambre d'agriculture (1982-1983, 1989, 1995). Sécurité sociale (1983). Centre régional de la propriété forestière (1986, 1992, 1998). Prud'hommes (1992).

Aide à la recherche

E_DEP 137 - Meyrignac-l'Eglise - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Meyrignac-l'Eglise.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 12/05/2017

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/137/K/1-EDEP/137/K/4

Date

1896-2009

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/137/K/3

Date

1977-2009

Conditions d'accès

Non communicable.

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2009 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques