Délibérations du conseil municipal. 18 février 1878-9 mai 1918

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E_DEP 165 - Peyrissac - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Peyrissac.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 15/09/2017.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/165/D/1-EDEP/165/D/4

Date

1794-1962

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/165/D/3

Date

Entre le 18 février 1878 et le 09 mai 1918

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques