juin-décembre 1853

Aide à la recherche

Minutier du canton de Corrèze

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Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Documents en relation

Notaires instrumentant à Corrèze, inexistants dans la série E : minutes et expéditions éclatées dans des fonds d'érudits :

Mots clés lieux

Origine

Etude notariale de Corrèze (1)

Histoire de la conservation

L'étude de Corrèze (1) devient un bureau annexe de l'étude d'Egletons en 1974.

Modalités d'entrées

Minutes (05/1835-1872) versées par maître Spinasse Léon, notaire à Egletons, le 20 octobre 1986. N° de versement : 1193 Ter.

Documents séparés

114J/62/1 Extraits de dossiers clients : expéditions, procès-verbal d'adjudication. (1833-1860)

Mots clés personnes

Cote/Cotes extrêmes

E/14037

Date

juin 1853-décembre 1853