Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.
Archives départementales de la Corrèze
Origine
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'envoi des bulletins municipaux le 01/12/2021
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du Patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture
Documents en relation
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2108W).
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1997 (protection du secret de la vie privée)
Mots clés matières
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