E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 11/08/2021, dépôt des bulletins municipaux de 2016 à 2021.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/209/C/1-EDEP/209/C/2

Date

2001-2022

Mots clés matières

Bulletin municipal. 2001-2011

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/209/C/1

Date

2001-2011

Mots clés matières

Mots clés typologiques