E_DEP 8 - Ambrugeat - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune d'Ambrugeat.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 20/08/2015

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1720W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/8/I/1-4

Date

1823-1977

Étrangers : demandes de cartes d'identité (1934-1959). Demandes de cartes de travail (1939, 1947-1958). Registre des logeurs (1942-1977). Carnet d'enregistrement des visas (1942-1963). Demandes de cartes de séjour (1960-1961).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/8/I/4

Date

1934-1977

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1977 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières