Dépôt de la commune de Sainte-Marie-Lapanouze
Archives départementales de la Corrèze
Origine
Modalités d'entrées
Mise à jour suite aux documents trouvés dans la mairie de Saint-Étienne-la-Geneste le 10/07/2019 cotés EDEP/219/P/1.
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture
Documents en relation
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Non communicable
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2000 (protection du secret de la vie privée)
Mots clés matières
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