E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Noailhac.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 23/05/2016.

Plaquette trouvée dans la commune de Bilhac suite à l'entrée du 20/11/2024 (cotée EDEP/150/S/1).

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- 20J/150 Registres de catholicité de la paroisse de Noailhac (1804-1948).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/150/Q/1-EDEP/150/Q/5

Date

1821-1970

Assistance médicale gratuite. 1896-1956

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/150/Q/2

Date

1896-1956

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1956 (protection du secret médical)

Mots clés matières