E_DEP 140 - Monceaux-sur-Dordogne - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Monceaux-sur-Dordogne.

Biographie ou Histoire

En 1919, la commune de Monceaux prend le nom de Monceaux-sur-Dordogne.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 23/04/2021

Mode de classement

Selon le mode de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/140/Q/1-EDEP/140/Q/3

Date

1812-1960

Assistance médicale gratuite (1943). Aide sociale (1960).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/140/Q/3

Date

1943-1960

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1960 (protection du secret médical)

Mots clés matières