Délibérations du conseil municipal. 24 mars 1834-3 mars 1862

E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Ybard

Biographie ou Histoire

Saint-Ybard devient Les Trois-Saints le 1er janvier 2025, par fusion avec les communes de Saint-Martin-sepert et Saint-Pardoux-Corbier.

La mairie principale est installée dans l'ancien Saint-Ybard.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 19/10/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2196W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/248/D/1-EDEP/248/D/15

Date

Entre le 1er janvier 1789 et le 15 décembre 1985

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/248/D/2

Date

Entre le 24 mars 1834 et le 03 mars 1862

Présentation du contenu

Délibérations du conseil municipal. 24 mars 1834-13 mai 1838, 15 août 1849-03 mars 1862

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques