Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Archives départementales de la Corrèze
Minutier du canton de La Roche-Canillac
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Minutier du canton de La Roche-Canillac
Mode de classement
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Champagnac-la-Prune
Histoire de la conservation
L'étude notariale de Champagnac-la-Prune a été supprimée et rattachée à celle de Saint-Paul après le 08 décembre 1809. maître Soustre Jacques, Joseph est le dernier notaire a y avoir exercé.
L'étude de St-Paul a été supprimée et rattachée à celle de Tulle (3) en 1968, lors de l'exercice de maître Masmonteil Yves Bernard.
Mots clés lieux
Soustre Jean.
Origine
Etude notariale de maître Jean Soustre, à Champagnac-la-Prune.
Histoire de la conservation
L'étude notariale de Champagnac-la-Prune a été supprimée et rattachée à celle de Saint-Paul après le 08 décembre 1809. Maître Jacques, Joseph Soustre est le dernier notaire a y avoir exercé.
L'étude de St-Paul a été supprimée et rattachée à celle de Tulle (3) en 1968, lors de l'exercice de maître Yves, Bernard Masmonteil.
Mots clés personnes
Répertoires chronologiques (1776-an IX); table des testaments (1777-1786)
Cote/Cotes extrêmes
E/10587
Date
1776-an IX
Présentation du contenu
Répertoire chronologique : 1776 - avril 1793 (cotation numérique E/10587/1)
Table des testaments : 1777 - 1786 (cotation numérique E/10587/1)
Répertoire chronologique : 16 nivôse an III - 4 vendémiaire an IX (cotation numérique E/10587/2)
Mots clés typologiques