Registre d'inscription des cartes nationales d'identité et passeports (13 février 1993-17 mars 2005). Registre d'enregistrement des cartes nationales d'identité (1er avril 2005-14 mars 2017).

Aide à la recherche

E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-l'Enfantier

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 15/09/2023

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/188/I/1-5

Date

Entre le 1er janvier 1912 et le 14 mars 2017

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/188/I/4

Date

Entre le 13 février 1993 et le 14 mars 2017

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés personnes

Mots clés typologiques