Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Documents en relation
Notaires instrumentant à Chamboulive, inexistants dans la série E : minutes et expéditions éclatées dans des fonds d'érudits :
Mots clés lieux
Date
Origine
Biographie ou Histoire
Maitre Marie, Jacques, Gabriel Labrousse est nommé le 12 août, il a prêté serment le 07 septembre 1932. Il a cessé ses fonctions le 6 février 1960. Il succède à maître Réal, son beau-père. Il n'a pas de successeur. Après lui, l'étude est réunie.
Histoire de la conservation
L'étude notariale de Chamboulive est supprimée et réunie à celle de Seilhac en 1961.
maître Marie, Jacques, Gabriel Labrousse est le dernier à y exercer.
Seilhac est une annexe de Tulle (1) actuelle SELARL Caignault-Patier-Broussolle.
Modalités d'entrées
Minutes (1932-1935) entrées par versement de maître Elodie Clavière le 10 juillet 2015.
Répertoires chronologiques de maître Labrousse (septembre 1932 - septembre 1960) retrouvés dans la maison familiale et l'office accolée, des notaires maître Brunie et maître Grande, à Seilhac. Entrés le 10 août 2023. N° 9174.
Présentation du contenu
Péroide d'exercice : 07 septembre 1932 - 06 septembre 1960.
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Pièces annexes de la minute N°156 du 15 décembre 1935, isolées sous enveloppe. Communicables en 2034.
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