Série E - Arpentements seigneuriaux

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Cote/Cotes extrêmes

E/1156-1189

Date

1605-1780

Présentation du contenu

 Les palpes ou arpentements seigneuriaux sont des documents fiscaux, établis par des notaires et arpenteurs, destinés à évaluer les revenus des terres et à asseoir les droits seigneuriaux dûs par les tenanciers (rentes foncières généralement en nature). Ils constituent une forme primitive de cadastre et sont souvent liés à la réaction seigneuriale de la seconde moitié du XVIIIe siècle. Ces documents fonciers doivent être rapprochés des états généraux des fonds établis sur la demande de l'intendant (série C).

Mode de classement

Ils sont classés dans l'ordre alphabétique des paroisses puis par tènement.

Sainte-Féréole.

Cote/Cotes extrêmes

E/1182

Date

1689-1781

Modalités d'entrées

Pièces intégrées en 2015.

Présentation du contenu

Arpentements.