Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Histoire de la conservation
L'étude de Bort-les-Orgues (étude 2) a été rattachée à celle de Bort-les-Orgues (étude 1), par arrêté Ministériel du 9-03-1982.
L'étude de Bort-Les-Orgues (étude 1) est devenue bureau annexe de celle d'Ussel (étude 2) le 19-05-1993.
Mots clés lieux
Origine
Biographie ou Histoire
Maitre Victor, René GABORIAUD a commencé à exercer à Bort-les-Orgues (étude n°3) le 4 septembre 1872. Il a cessé ses fonctions le 19 décembre 1906 (étude réunie). Son prédecesseur est maître Jean-Baptiste, Etienne, François-Régis LUNET-LAJONQUIERE.
Maitre Victor René GABORIAUD subsitutue maître Guillaume, Marie LAURENT, notaire à Bort-les-Orgues (étude n°1) par ordonnance de Monsieur le Président du tribunal civil d'Ussel du 3 mai 1877.
Histoire de la conservation
L'étude de Bort-les-Orgues (étude 3) a été rattachée à celle de Bort-les-Orgues (étude 1), en 1906.
L'étude de Bort-Les-Orgues (étude 1) est devenue bureau annexe de celle d'Ussel (étude 2) le 19-05-1993.
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.