Série Q - Enregistrement

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Corrèze

Origine

Bureau de l'enregistrement de Lubersac

Biographie ou Histoire

Date de création : 13 septembre 1810

Bureau d'origine : Uzerche

Cantons du ressort : Lubersac, Vigeois de 1810 à 1845

Date de suppression : 31 décembre 1960

Bureau de rattachement : Brive

Mots clés lieux

Mots clés matières

Sommier des droits et produits constatés à recouvrer

Cote/Cotes extrêmes

346Q/1

Date

1870-1945

Conditions d'accès

NC Eliminé au bout de 0 an (EL en octobre 2025 : circulaire AD87-10 au 30 DEC 1987 )

Mots clés typologiques