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4O - Préfecture de la Corrèze. Dons et legs

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Cote/Cotes extrêmes

4O/1-44

Importance matérielle

3,84 m.l.

Origine

Préfecture de la Corrèze

Présentation du contenu

Les libéralités faites aux communes ou aux établissements de bienfaisance ne pouvaient être acceptées qu'après avis de la préfecture jusqu'au décret du 5 novembre 1926 qui reconnaît au conseil municipal le droit de statuer définitivement sur l'acceptation ou le refus des dons et legs.
Le cadre de classement de la sous-série est le suivant :
- documents généraux ;
- dons et legs hors du département ;
- dons et legs intercommunaux ;
- dons et legs communaux, dans l'ordre alphabétique des communes.
Trois indications sont fournies : le nom du ou des donateurs, le ou les bénéficiaires, la date du don.

Cote/Cotes extrêmes

4O/6-44

Mots clés matières

dons-et-legs

Saint-Julien-aux-Bois, Saint-Julien-le-Pélerin, Saint-Julien-le-Vendômois, Saint-Julien-Maumont, Saint-Julien-près-Bort, Sainte-Marie-Lapanouze, Saint-Martial-de-Gimel, Saint-Martial-Entraygues, Saint-Martin-la-Méanne

Cote/Cotes extrêmes

4O/34

Date

1808-1906

Présentation du contenu

Saint-Julien-aux-Bois . - Bardet Jacques : fabrique (1886) ; Calvet Jean Baptiste : bureau de bienfaisance (1888) ; Capitaine Jean Jules : bureau de bienfaisance (1894) ; Chaumeil Pierre: commune (1828) ; Maignac François Toussaint : fabrique (1879) ; Mons Cyrille : pauvres (1906).

Saint-Julien-le-Pélerin . - Gargne Marie Anne, veuve Laval : pauvres, cure (1894) ; Grenier Jean : pauvres, fabrique (1901).

Saint-Julien-le-Vendômois . - Deschamps Jean : pauvres (1824).

Saint-Julien-Maumont . - Blanc : fabrique (1876) ; Dupuy  de Granval Marie Jeanne Claudine, épouse Juillac (de) Honoré : fabrique, pauvres (1863) ; Gouyou Catherine : fabrique (1833).

Saint-Julien-près-Bort . - Boyer Jeanne, veuve Boyer Robert : fabrique, pauvres (1864) ; Yvernat Catherine, épouse Thalamy Jean Noël : pauvres (1877).

Sainte-Marie-Lapanouze . - Masson de Saint Félix Marie Jeanne: fabrique (1858).

Saint-Martial-de-Gimel . - Espinasse Madeleine : pauvres (1860) ; Laporte Jeanne : fabrique (1853) ; Laumond Jean : fabrique (1852) ; Teste Jeanne, épouse Salles : cure (1848).

Saint-Martial-Entraygues . - Dubac Jean Baptiste : fabrique (1847) ; Duroux Etienne : fabrique (1839) ; Serval Marguerite, veuve Coudert : cure (1851).

Saint-Martin-la-Méanne . - Cavert Léonard : fabrique (1888) ; Gimazane Jeanne : bureau de bienfaisance (1857) ; Massoubre Jeanne, veuve Peyrenègre : bureau de bienfaisance (1808) ; Taysse François : pauvres, fabrique (1829) ; Vastroux Gabriel : fabrique (1842) .

Mots clés lieux

Saint-Julien-aux-Bois (Corrèze, France), Saint-Julien-le-Pèlerin (Corrèze, France), Saint-Julien-le-Vendômois (Corrèze, France), Saint-Julien-Maumont (Corrèze, France), Saint-Julien-près-Bort (Corrèze, France), Sainte-Marie-Lapanouze (Corrèze, France), Saint-Martial-de-Gimel (Corrèze, France), Saint-Martial-Entraygues (Corrèze, France), Saint-Martin-la-Méanne (Corrèze, France)