Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Archives départementales de la Corrèze
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Mots clés lieux
Origine
Modalités d'entrées
Minutes (1809 - août 1817) versées par maître François Chayla, notaire à Seilhac, le 09 juillet 1986. N° du versement : 1185 Bis.
Documents en relation
L/1111
CHAMMARD Léonard, répertoire chronologique : 1791-an VI
Documents séparés
Archives privées de maître Chammard Léonard, Parrical de :
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable
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